Règles AliExpress pour la Publication de Couteaux

1. Général

Afin de réglementer davantage la publication des couteaux, de maintenir l'ordre sur le marché et d'améliorer l'expérience des membres sur AliExpress, nous formulons par la présente les Règles de publication de couteaux (ci-après, « les Règles ») basées sur les Règles pour la Plateforme AliExpress (pour les Vendeurs). Si vous désirez vendre de tels produits, veuillez lire la section « Références » ci-dessous. Les couteaux que vous publiez doivent se conformer aux Règles.

Si vous ne respectez pas les Règles, AliExpress supprimera les produits non-conformes, et bloquera ou fermera votre compte en fonction de la gravité de la violation, d’après les Règles pour la Plateforme AliExpress (pour les Vendeurs).

2. Références

En conformité avec le « Règlement Provisoire sur le Contrôle de Certains Couteaux » de la République Populaire de Chine (RPC), le « Règlement sur l'Utilisation d'Accessoires et d'Armes par la Police du Peuple », le « Système de Gestion d’Armes et de l'Équipement de la Police », la « Norme pour la Définition des Couteaux Contrôlés de la RPC », l'« Ordonnance sur les Armes » de la Région Administrative Spéciale de Hong Kong de la RPC, la « Loi sur la Restriction des Armes Offensives » du Royaume-Uni, et d'autres lois et réglementations applicables, AliExpress interdit de répertorier des couteaux contrôlés.

Les couteaux contrôlés comprennent les exemples suivants, mais n’y sont pas limités :

Les couteaux déjà interdits :

1) Les couteaux de combat (poignards, baïonnettes, couteaux de tranchée, couteaux de botte, etc.) ;

2) Les couteaux rétractables (couteaux à cran d'arrêt, couteaux papillon, couteaux à gravité, etc.) ;

3) Les baïonnettes triangulaires ;

4) Les couteaux déguisés (couteaux de boucle de ceinture, cannes-épée, etc.) ;

5) Couteaux à lancer et fléchettes en métal (fléchettes triangulaires, couteaux à lancer, haches à lancer, etc.) ;

6) Armes avec une poignée à saisir en main de sorte que la lame ou l'extrémité sorte entre les doigts (couteaux dague, kubotan, couteaux griffe, etc.)

Couteaux contrôlés ajoutés le 20 décembre 2013 :

1) Couteaux extra-longs avec une lame supérieure à 100 mm (sauf couteaux de cuisine et couteaux de table) ;

2) Couteaux à rainure ;

3) Couteaux à cran d’arrêt avec ressort ou levier qui permet de verrouiller la lame en place

3. Exigences quant aux descriptions de produits et aux photos

Les images de couteaux (y compris les photos jointes) doivent montrer la longueur du produit vis-à-vis d'une règle et indiquer la longueur de la lame. Les descriptions du produit doivent indiquer la longueur de la lame, qui ne doit pas dépasser 100 mm, (sauf les couteaux de cuisine et de table). Un couteau dont la lame mesure 100 mm ou plus est considéré comme un couteau extra-long et donc interdit de publication. Il est également obligatoire de montrer l'envers et l'endroit du couteau déplié. Si la photo montre un couteau tenu à la main, l'envers et l’endroit du couteau ne doivent pas être couverts.

4. Pénalités en cas de violation

En cas de violation des Règles, AliExpress supprimera les informations sur le produit non conforme selon les Règles pour la Plateforme AliExpress (pour les Vendeurs) ; la commande correspondante ayant été payée par l'acheteur sera remboursée dans son intégrité, quel que soit le statut de l'envoi ; le vendeur assumera toutes les responsabilités et son compte sera bloqué ou fermé en fonction de la gravité de la violation.

5. Dispositions complémentaires

1) Les Règles prendront effet le 28 novembre 2013. AliExpress se réserve le droit d'interpréter les Règles.

2) AliExpress se réserve le droit de modifier les Règles pour des raisons commerciales.

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